COMMUNE DE LA MOTTE
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
MAPA N° 20 / 2006

1 Identification de l’organisme qui passe le marché : Commune de la Motte en Provence

Personne responsable du marché : M. le Maire

2 Nom et adresse officielle de l’organisme acheteur : 
Mairie de la Motte Marchés Publics, 1 place Clemenceau 83920 la Motte en Provence.

Tél. : 04 94 50 44 55 Fax : 04 94 50 44 84.
Courriel : lamotte-marchespublics@wanadoo.fr

Adresse Internet : www.lamotteenprovence.com  

 3 Objet du marché : Transport d’adultes et d’enfants en autocars pour différents services communaux.

4 Lieu d’exécution : Commune de la Motte  83920 la Motte

5 Caractéristiques principales : coût prévisionnel : environ 9 000 € HT 

Lot N°1 : Transports en autocar pour le service Fêtes et Cérémonies

2007, 2 trajets, durée environ 3 heures, sur la commune 

Lot N°2 : Transports en autocar pour le service Jeunesse et Sports 2006, 3 voyages d’une journée et un séjour d’une semaine

2007, environ 50 voyages d’une journée (à 1, 2 ou 3 bus) et deux séjours d’une semaine 

Lot N°3 : Transports en autocar pour le Centre Communal d’Action Sociale :

2006, 2 voyages d’une journée à Vintimille
2007, 3 voyages d’une journée à Vintimille 

Lot N°4 : Transports en autocar pour le service Education : 
2006, 5 voyages d’une ½ journée, soit aux Arcs, soit à Draguignan
2007, 11 voyages d’une ½ journée, soit aux Arcs, soit à Draguignan 

6 Durée du marché : Octobre 2006 à Janvier 2008

7 Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

- lettre de candidature DC4

- références des prestations similaires de moins de 3 ans

- déclaration du candidat DC5

- Acte d’Engagement DC 8
- déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le prestataire ou l’entrepreneur dispose 

8 Critères d’attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 

40 % Valeur technique
60 % Prix des prestations 

9 Procédures :

Marché à procédure adaptée, conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics.

10 Date limite de réception des offres :
Vendredi 20 Octobre 2006 16 heures.
Indiquer sur l’enveloppe : le nom et le numéro du marché, le lot le cas échéant et la mention «  NE PAS OUVRIR » 

Cette enveloppe devra en contenir deux autres :
1ere enveloppe : justificatifs
2eme enveloppe : offre 

11 Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique, peuvent être obtenus :

Commune de la Motte Services Techniques M. AUDIBERT Bernard
place Clemenceau 83920 la Motte

Tél. : 04 94 50 44 64 Fax : 04 94 50 44 84

Courriel : lamotte-marchespublics@wanadoo.fr

12 Date d’envoi à la publication : Le 14 Septembre 2006