COMMUNE DE LA MOTTE
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 
MAPA N° 006/2006 

SERVICE

1 Identification de l’organisme qui passe le marché : 
Commune de la Motte en Provence

Personne responsable du marché : M. le Maire

2 Nom et adresse officielle de l’organisme acheteur : Mairie de la Motte Marchés Publics, 1 place Clemenceau 83920 la Motte en Provence.

Tél. : 04 94 50 44 55 Fax : 04 94 50 44 84.
Courriel : technique-urba-lamotte@wanadoo.fr
Adresse Internet : www.lamotteenprovence.com  

  3 Objet du marché :   Traitement des boues de station d’épuration.

 4 Lieu d’exécution : la Motte 83920

 5 Caractéristiques principales :

Boues activées faible charge.
Transport des boues, prises en compte sur les 2 sites de production jusqu’aux lieux d’épandage ou de compostage.
Recherche de terrains d’épandage, obtention des autorisations nécessaires, suivi et fourniture de tous les documents réglementaires.
Location de 2 bennes de stockage. 
Réalisation et fourniture d’une analyse annuelle des boues
Fourniture d’un bilan annuel de l’activité d’épandage.
Sous condition, déshydratation des boues par une unité mobile, avant transport vers une unité de compostage agrée.
Réalisation de bilans 24 Heures.

Quantités brutes, pour 2004 :

956 m3 de boues liquides à 2,41% de siccité (station du Village)
12,5 Tonnes de boues pâteuses à 14,58 % de siccité (station du Roucas)

Quantité de matières sèches en tonnes :

23,04 Tonnes de MS pour les boues liquides

1,82 Tonnes de MS pour les boues pâteuses.                           
 
 Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles :

Durée du marché : 2006, reconductible par voie expresse pour 2007, 2008.

Variantes refusées. 

6 Prestations divisées en lots : Non  

7 Date prévisionnelle de début des prestations : à réception de la notification du présent marché. 

8 Modalités essentielles de financement et de paiement : 
Règlement par virement administratif, dans un délai global de 45 jours, prix  révisables, sur présentation d’un état mensuel.  

9 Critères d’attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec leur pondération :

 .1  60 % Prix des prestations.

.2  20 % Valeur technique.

.3  20 % Dates et délais de livraison. 

10 Procédures :
Marché à procédure adaptée, conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics. 

11 Date limite de réception des offres :
Vendredi 07 Avril 2006 12 heures. 

12 Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique, peuvent être obtenus :
Commune de la Motte Services Techniques M. AUDIBERT Bernard
place Clemenceau 83920 la Motte

Tél. : 04 94 50 44 64 Fax : 04 94 50 44 84

Courriel : technique-urba-lamotte@wanadoo.fr 

13 Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Acte d’engagement valant CCAP,  Bordereau des prix  :

Commune de la Motte Services Techniques M. AUDIBERT Bernard
place Clemenceau 83920 la Motte

Tél. : 04 94 50 44 64 Fax : 04 94 50 44 84

Courriel : technique-urba-lamotte@wanadoo.fr 

14 Date d’envoi à la publication : 
Le 21 Mars 2006.