COMMUNE DE LA MOTTE
AVIS DE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 
MAPA N° 001/2006 

1 Identification de l’organisme qui passe le marché : Commune de la Motte en Provence
Personne responsable du marché : M. le Maire

2 Nom et adresse officielle de l’organisme acheteur : Mairie de la Motte Marchés Publics, 1 place Clemenceau 83920 la Motte en Provence. Tél. : 04 94 50 44 55 Fax : 04 94 50 44 84.

Courriel : technique-urba-lamotte@wanadoo.fr

Adresse Internet : www.lamotteenprovence.com   

3 Objet du marché :Fourniture de carburants, livrés et à la pompe.

4 Lieu d’exécution : la Motte5 Caractéristiques principales :Les quantités annuelles susceptibles d’être commandées sont :Lot N° 1 : Gazole : 10 000 litresLot N° 2 : Supercarburant sans plomb 98 : 3 000 litresLot N° 3 : Fioul : 2 000 litresLe fioul, en échange d’un bon de commande numéroté, est à livrer sur place à la Motte, à la serre municipale, lieu-dit : les Correns.Pour les lots 1 et 2, le carburant sera pris, en grande partie, sur la station, les jours ouvrables, au moyen d’un bon de carburant numéroté, émis par la Mairie de la Motte.Environ 3000 litres du gazole, seront à livrer, à une cuve, située aux anciennes Ecoles, lieu-dit : les Horts, et à une autre, pour 500 litres, route de Bagnols, pour un groupe électrogène. Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Durée du marché : 2006, reconductible par voie expresse pour 2007, 2008.

5 Prestations divisées en lots : ouiPossibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l’ensemble des lots.

6 Date prévisionnelle de début des prestations : à réception de la notification du présent marché.

7 Modalités essentielles de financement et de paiement : Règlement par virement administratif, dans un délai global de 45 jours, prix  révisables, sur présentation d’un état mensuel.

8 Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec leur pondération : Pour les lots 1 et 2 :40 % Prix des prestations.30 % Coût d’utilisation : éloignement géographique du point de livraison.30 % Service Après Vente : étendue de la plage horaire pendant laquelle la livraison est possible. Pour le lot N° 3 :Du critère unique du prix le plus bas. 

9 Procédures :Marché à procédure adaptée, conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics.

10 Date limite de réception des offres :Vendredi 14 Avril 2006 12 heures.

11 Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique, peuvent être obtenus :Commune de la Motte Services Techniques M. AUDIBERT Bernard
place Clemenceau 83920 la MotteTél. : 04 94 50 44 64 Fax : 04 94 50 44 84Courriel : technique-urba-lamotte@wanadoo.fr

12 Date d’envoi à la publication : Le 14 Février 2006.